Défini par les fondeurs d’art adhérents au Syndicat Général des Fondeurs de France, avec le concours :
• Du Syndicat des Sculpteurs
• De la Chambre Nationale des Commissaires Priseurs
• Du Comité des Galeries d’Art,
et approuvé par ces 4 organisations professionnelles.

PRINCIPE
Toute œuvre d’art obtenue par Fonderie, quel que soit l’alliage métallique utilisé, doit obligatoirement comporter inscrits dans l’épaisseur du métal, de façon indélébile et normalement visible les marquages suivants :
• La signature du sculpteur (éventuellement suivie, s’il le demande, de la date de création de son œuvre)
• Le numéro de l’épreuve
• La marque du fondeur, ou sa signature
• Le millésime de l’année de la fonte (en quatre chiffres)

APPELLATIONS
Toute œuvre d’art obtenue par Fonderie peut être produite :
• Soit sous l’appellation d’ « ORIGINAL »
• Soit sous celle de « MULTIPLE »
• Soit sous celle de « PIÈCE UNIQUE »
• Ce choix dépend de l’Artiste. Il doit être déterminé avant la réalisation de la première pièce, et il est irrévocable.

ORIGINAL
Lorsqu’elle est produite sous l’appellation d’ « ORIGINAL », toute œuvre d’art en alliage métallique fondu ne peut être réalisée, selon la réglementation actuelle, qu’au nombre maximum de 12 exemplaires, même si la composition ou la couleur de l’alliage utilisée ne sont pas les mêmes pour chacune des 12 pièces.
Parmi ces originaux, quatre, appelés « Épreuves d’Artiste », doivent être numérotés EA I/IV, EA II/IV, EA III/IV, EA IV/IV en chiffres romains, les 8 autres seront numérotés 1/8, 2/8 etc, en chiffres arabes. Les fondeurs s’interdisent tout autre marquage et notamment O, plusieurs O, HC, etc.
Il est possible par contre de produire un nombre d’originaux inférieur à 12, le choix de ce nombre devant alors être déterminé, de façon irrévocable, par l’artiste, avant la première fonte. La limitation du nombre d’épreuves originales n’affecte que les 8 œuvres numérotées en chiffres arabes, et n’exclut pas la réalisation des 4 épreuves d’artistes.
Lorsque la quantité, prédéterminée par l’artiste, est atteinte, elle ne peut en aucun cas être dépassée.